Cote : SA 15948-15968 | | | |
Châtellenies de GEX, BALLON, AYE et CLUSES. COMPTES DES SCEAUX, ÉMOLUMENTS ET DROITS DE LA JUDICATURE. 1393-1469 (SA 15948-15968)
Date
1393-1469
Description physique
Importance matérielle : 21 articles
Niveaux de description inférieurs1
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Un compte de GEORGES PALLUEL docteur ez droits, juge de la baronnie de Gex, Versoye, Ballon, Aye et Cluses et Hermance, receveur des droits des sceaux d'icelle judicature. 27 mai 1393-3 février 1397. -
Un compte de GEORGES PALLUEL, juge de la baronnie de Gex, Ballon, Aye et Cluses, Versoye et Hermance et receveur des droits des sceaux d'icelle judicature. 8 février 1415-17 mai 1416. -
Un compte de RAYMOND ORSIER, juge et receveur des émoluments et droits des sceaux provenus en la judicature des terres de Gex et leurs dépendances. 1er mars 1422-1er mars 1423. -
Un compte de RAYMOND ORSIER, juge et receveur des droits des sceaux de la judicature des terres de Gex, Ballon, Aye, Cluses et Hermance. 1er mars 1423-1er mars 1424. -
Un compte de RAYMOND ORSIER, juge et receveur des droits des sceaux de la judicature de Gex, Ballon, Aye et Cluses et autres terres en dépendances. 1er mars 1426-1er mars 1427. -
Un compte de RAYMOND ORSIER, juge et receveur des droits des sceaux de la judicature des terres de Gex, Aye, Cluses, Versoye et Hermance. 1er mars 1428-1er mars 1429. -
Un compte de JACQUES MADEE, juge et receveur des droits des sceaux d'icelle judicature. 1er mars 1430-1er mars 1431. -
Un compte de FRANÇOIS D'AVRILLIEUX, juge des terres de Gex, Ballon, Aye, Cluses, Versoye et Hermance et receveur des droits des sceaux de telle judicature. 2 décembre 1431-28 juillet 1432. -
Un compte de JACQUES DU MOLLAR, juge des terres de Gex, Ballon, Aye, Cluses, Hermance et autres appartenances et receveur des droits des sceaux d'icelle judicature. 25 septembre 1432-1er mars 1434. -
Un compte de JACQUES DU MOLLAR, juge des terres de Gex, Ballon, Aye, Cluses et Hermance et receveur des droits des sceaux d'icelle judicature. 1er mars 1434-1er mars 1435. -
Un compte de JACQUES DU MOLLAR, docteur ez droits, juge des terres de Gex, Ballon, Aye, Cluses et Hermance et receveur des droits des sceaux de telle judicature. 1er mars 1435-1er mars 1436. -
Un compte de JACQUES DU MOLLAR, juge et receveur des droits des sceaux de la judicature de Gex, Ballon, Aye, Cluses et Hennance. 1er mars 1436-1er mars 1437. -
Un compte de CLAUDE ZUQUET, juge et receveur des droits des sceaux de la judicature de Gex, Ballon, Aye et autres terres indépendantes. 18 octobre 1438-1er mars 1440. -
Un compte de JACQUES DU MOLLAR Gex, Balaison, Hermance, Gaillard, Ternier Ballon, Aye et Cluses. dernier mars 1449-dernier mars 1450. -
Un compte de AYMONAY MONOD, juge et receveur des droits des sceaux, de la judicature des terres de Gex, Balaison, Hermance, Gaillard Terrier. 10 décembre 1454-10 décembre 1455. -
Un compte de JEAN CHAPUYS, juge et receveur des droits et émoluments des sceaux des judicatures de la baronnie de Gex et Terrier et Gaillard. 24 avril 1465-23 novembre 1469.